jeudi 2 février 2012

Différence entre une S.A.S.P et S.A.R.L

Une SOCIETE ANONYME S.A. n'appartient à personne elle est diriger par un conseil d'administration qui elie un président pour "representer" la S.A. dans une S.A. les dirigeants n'ont pas de responsabilité vis à vie du capital, car en générale les S.A. sont cotées en bourses, dans le cas contraire les membre du conseil sont par la loi obliger de posséder des part du capital, generalementen Europe les 12 plus gros investisseurs constituent le Conseil, mais cela peut etre moins, et c'est le Conseil (et donc ses membres) qui sont responsable de la solvabilité de l'entreprise en cas de faillite (et ce jusque dans leur bien perso), mais aussi penalement si leur action a porter prejudice a l'activité de la compagnie.

Une S.A.R.L repond au meme regle SAUF en matière de capital ou le membre n'est responable que sur la valeur de son apport protegeant ainsi ses biens perso, mais son enprunt a la banque lui peut mettre en jeu les biens perso) celale protege en cas de faillite mais pas si son action a porté prejudice a l'activité

Dans les deux cas tout est identique SAUF dans l'aspect faillite dans le premier on revend tot pls les biens perso pour eponger les dettes dans le second une fois le capital de l'entreprise à 0€ tanpis pour le reste de la dette.

Mais dans les deux cas si jamais il y a abus de biens sociaux (les S.A. et S.A.R.L. sont des personnalité morale) les poursuites peuvent inclure en dedomagement jusqu'aux bien perso pour rembourser les frais perdu.

La S.A est societé de capitaux par excellence tandis que la SARL est une societé de type hybride intermediaire entre la societé de personnes et la societé de capitaux.
- SARL: le gérant a les plus larges pouvoirs vis a vis des tiers. Il peut agir en dehors de l'objet social mais sa responsabilité peut être engagée vis a vis des associés .
- SA: la responsabilité des actionnaires est limitée à leurs apports.

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